CH AEV, 2011-1995/33, 3.2.3 Acquisition du château Mercier par le canton du Valais, 1967-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1995/33, 3.2.3
Titre:Acquisition du château Mercier par le canton du Valais

Dates

Période de création:1967 - 1992

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en huit sous-dossiers:

Dossier 1: dossier mis en circulation auprès du Conseil d'Etat
Dossier 2: dossier mis en circulation auprès du Conseil d'Etat
Dossier 3: rapport final
Dossier 4: rapport du 12 septembre 1989 avec pièces y relatives
Dossier 5: promesse de donation
Dossier 6: affaire R. Ricklefs (décision de donation par le Conseil d'Etat)
Dossier 7: correspondance
Dossier 8: divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:7
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2022
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=227400
 

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