CH AEV, 2332-2012/18 Belege, 2012 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2332-2012/18
Titre:Belege
Période de création:2012

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:36 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:5,40

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 19.07.2012, boîtes 1-10; 10.08.2012, boîtes 11-20; 25.09.2012, boîtes 21-28; 29.10.2012, boîtes 29-36.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2012/18
Date d'entrée:19/07/2012
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2012/00018 Registre foncier de Loèche (Leuk Stadt) (2012)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 14/1-2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2012
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=227672
 

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