CH AEV, 4100-2005/31, 1.4.3.1.9 Projet de loi sur la formation continue des adultes: étude préparatoire en vue de la deuxième lecture au Grand Conseil, 2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 1.4.3.1.9
Titre:Projet de loi sur la formation continue des adultes: étude préparatoire en vue de la deuxième lecture au Grand Conseil

Dates

Période de création:2000

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports et correspondance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:10
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2030
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=227903
 

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