CH AEV, 4100-2005/31, 2.1.4.3 Commission cantonale de la formation continue des adultes (CoFCA), participation aux activités et suivi des subventions cantonales à divers institutions spécialisées, 1990-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 2.1.4.3
Titre:Commission cantonale de la formation continue des adultes (CoFCA), participation aux activités et suivi des subventions cantonales à divers institutions spécialisées

Dates

Période de création:1990 - 2004

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Extrait du procès-verbal des séances du Conseil d'Etat, procès-verbaux de séances, rapports, budget et correspondance

Dossier subdivisé en 3 sous-dossiers

1) 1990-2001
2) 2001 - juin 2002
3) juillet 2002 - 2004

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:14
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2034
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228062
 

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