CH AEV, 4100-2005/31, 5.1.4.1.1 Rencontre avec le Conseil d'Etat et étude de projets en collaboration, 1999-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 5.1.4.1.1
Titre:Rencontre avec le Conseil d'Etat et étude de projets en collaboration

Dates

Période de création:1999 - 2001

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Extraits du procès-verbal des séances du Conseil d'Etat, rapports et correspondance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:23
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2031
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228208
 

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