CH AEV, 4100-2005/31, 5.2.9.1 Fondation et participation à la gouvernance, 2000-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 5.2.9.1
Titre:Fondation et participation à la gouvernance

Dates

Période de création:2000 - 2003

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Extraits du procès-verbal des séances du Conseil d'Etat, convention, compte-rendu des réunions du Conseil de direction et du Conseil scientifique, projets de constitution, rapports, documentation et correspondance

Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

1) 2000 - février 2002
2) mars 2002 - 2003

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:24
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2033
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228230
 

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