CH AEV, 2011-1994/40, 3.2.1 Ordres du jour du Département des finances et de l'énergie, 1992-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1994/40, 3.2.1
Titre:Ordres du jour du Département des finances et de l'énergie

Dates

Période de création:1992 - 1994

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en deux sous-dossiers:

Dossier 1: ordres du jour des séances du Conseil d'Etat (6 mai 1992-28 avril 1993):
1) Département des finances et de l'énergie
2) présidence

Dossier 2: ordres du jour des séances du Conseil d'Etat (5 mai 1993-16 mars 1994):
1) Département des finances et de l'énergie
2) présidence

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2024
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228512
 

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