CH AEV, 4100-2005/31, 6.2.1.14.3 Participation à la gouvernance, 1991-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 6.2.1.14.3
Titre:Participation à la gouvernance

Dates

Période de création:1991 - 1995

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbal des séances du Conseil de Fondation, rapports de gestion et documentation

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:34
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2025
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228715
 

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