CH AEV, 4100-2005/31, 6.2.1.16.2 Participation à la gouvernance et suivi des activités, 1992-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 6.2.1.16.2
Titre:Participation à la gouvernance et suivi des activités

Dates

Période de création:1992 - 1993

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Extrait du procès-verbal des séances du Conseil d'Etat, acte de fondation, procès-verbaux des séances du Conseil de fondation, projet de décret, rapports et correspondance

Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers

Boîte 34:

1) 1992

Boîte 35:

2) 1993

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:34-35
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2023
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228718
 

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