CH AEV, 4100-2005/31, 6.2.1.18.2 Suivi des activités et contrôle des subventions cantonales, 1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 6.2.1.18.2
Titre:Suivi des activités et contrôle des subventions cantonales

Dates

Période de création:1990

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances du Conseil, programmes, rapports et correspondance

Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

1) janvier 1990 - avril 1990
2) mai 1990 - décembre 1990

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:36
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2020
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228723
 

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