CH AEV, 4100-2005/31, 6.3.1.1.5 Participation à la gouvernance et suivi des activités, 1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 6.3.1.1.5
Titre:Participation à la gouvernance et suivi des activités

Dates

Période de création:1994

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Extraits du procès-verbal des séances du Conseil d'Etat, procès-verbaux des séances du Comité de direction et du Conseil de fondation, rapports, correspondance

Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

1) janvier 1994 - mars 1994
2) avril 1994 - décembre 1994

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:38
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2024
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=228736
 

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