CH AEV, Bernard de Torrenté, 47.1 Assemblées, procès-verbaux, documentations, Civitas Nostra, etc., 1963-2011 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Bernard de Torrenté, 47.1
Titre:Assemblées, procès-verbaux, documentations, Civitas Nostra, etc.

Dates

Période de création:1963 - 2011

Support

Type de documents d'archives:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:22
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2011
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=232044
 

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