CH AEV, Bernard de Torrenté, 51 Cahiers de frais de la bourgeoisie de Sion. Loi sur la police de feu. \ Loi sur le droit de cité. \ Lois fédérales sur la protection de l'environnement/Raumplanung et sur les forêts., 1970-1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Bernard de Torrenté, 51
Titre:Cahiers de frais de la bourgeoisie de Sion. Loi sur la police de feu.
Loi sur le droit de cité.
Lois fédérales sur la protection de l'environnement/Raumplanung et sur les forêts.

Dates

Période de création:1970 - 1976

Support

Type de documents d'archives:1 dossier en 6 parties.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:24-25
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1976
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=232054
 

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