CH AEV, 4100-2005/31, 7.3.3.1 Suivi du processus de création et des activités, 1990-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4100-2005/31, 7.3.3.1
Titre:Suivi du processus de création et des activités

Dates

Période de création:1990 - 1993

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Extrait du procès-verbal des séances du Conseil d'Etat, projet de statuts, projet d'acte de fondation, rapports et correspondance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:45
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2023
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=232119
 

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