CH AEV, AVGM, 2012/5, 1.1/20 Copies du bulletin officiel du canton du Valais du 21.05.1996; projet de loi sur le tourisme; ordonnance d'exécution de la loi sur le tourisme; avant-projet de la révision de la loi sur les guides de montagne et les professeurs de ski; correspondance avec l'Etat du Val

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVGM, 2012/5, 1.1/20
Titre:Copies du bulletin officiel du canton du Valais du 21.05.1996; projet de loi sur le tourisme; ordonnance d'exécution de la loi sur le tourisme; avant-projet de la révision de la loi sur les guides de montagne et les professeurs de ski; correspondance avec l'Etat du Valais.

Dates

Période de création:1991 - 1996

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
Langue:Français, allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=232907
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne