CH AEV, AVGM, 2012/5, 2/4 Procès-verbaux des séances de la commission; correspondance; cahiers des charges; décompte des frais., 1988-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVGM, 2012/5, 2/4
Titre:Procès-verbaux des séances de la commission; correspondance; cahiers des charges; décompte des frais.

Dates

Période de création:1988 - 2001

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:14
Langue:Français, allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2001
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=232957
 

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