CH AEV, AVGM, 2012/5, 2/6 Projets de lois; correspondance; groupe de travail "itinéraires à ski"; autres documents., 1996-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVGM, 2012/5, 2/6
Titre:Projets de lois; correspondance; groupe de travail "itinéraires à ski"; autres documents.

Dates

Période de création:1996 - 2000

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:14
Langue:Français, allemand

Zone des notes

Notes:Voir répertoire interne.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=232959
 

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