CH AEV, AVGM, 2012/5, 3.2/3 Comptes de l'exercice 1989-1990; procès-verbal de l'assemblée générale du 7 octobre 1990 et listes des présences; correspondances; statuts de la société; lettres de convocation aux assemblées générales de 1988 et 1989; procès-verbal de l'assemblée générale de 1989; rapp

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVGM, 2012/5, 3.2/3
Titre:Comptes de l'exercice 1989-1990; procès-verbal de l'assemblée générale du 7 octobre 1990 et listes des présences; correspondances; statuts de la société; lettres de convocation aux assemblées générales de 1988 et 1989; procès-verbal de l'assemblée générale de 1989; rapport du président de la Société lors des assemblées de 1988 et 1989.

Dates

Période de création:1988 - 1990

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:28
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1990
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=233016
 

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