CH AEV, SBV, 2012/5, 1/22 Statuts; mémentos; correspondance; informations; procès-verbaux des conférences des présidents des sections membres; procès-verbaux des délégués des sections membres; rapports annuels; divers., 1996-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SBV, 2012/5, 1/22
Titre:Statuts; mémentos; correspondance; informations; procès-verbaux des conférences des présidents des sections membres; procès-verbaux des délégués des sections membres; rapports annuels; divers.

Dates

Période de création:1996 - 1999

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:2 disquettes avec procès-verbaux (1993-1999)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
Langue:Allemand, français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1999
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=233061
 

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