CH AEV, SBV, 2012/5, 1/27 Procès-verbaux de séances; correspondance; listes de membres; statuts; règlements; autres documents., 1998-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SBV, 2012/5, 1/27
Titre:Procès-verbaux de séances; correspondance; listes de membres; statuts; règlements; autres documents.

Dates

Période de création:1998 - 1999

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6
Langue:Allemand

Zone des notes

Notes:Voir répertoire interne.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1999
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=233066
 

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