CH AEV, SBV, 2012/5, 1/31 Secrétariat: correspondance; procès-verbaux de séances; rapport annuel; assurances; statuts; règlements; et autres documents., 1999-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SBV, 2012/5, 1/31
Titre:Secrétariat: correspondance; procès-verbaux de séances; rapport annuel; assurances; statuts; règlements; et autres documents.

Dates

Période de création:1999 - 2001

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:8
Langue:Allemand, français

Zone des notes

Notes:Voir répertoire interne.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2001
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=233070
 

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