CH AEV, SBV, 2012/5, 3/3 Groupe de travail pour expertises lors d'accidents en montagne (fondé en 1987, sa tâche est de former et de désigner des experts, de procéder à des entrevues avec les autorités et d'analyser les accidents de montagne, les expertises et les procès): correspondance; informat

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SBV, 2012/5, 3/3
Titre:Groupe de travail pour expertises lors d'accidents en montagne (fondé en 1987, sa tâche est de former et de désigner des experts, de procéder à des entrevues avec les autorités et d'analyser les accidents de montagne, les expertises et les procès): correspondance; informations; documents de travail; règlements; documents juridiques (expertises, rapports, décisions judiciaires).

Dates

Période de création:1992 - 1995

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:9
Langue:Allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1995
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=233083
 

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