CH AEV, Jean Marclay, FQ 1497 Traité passé entre les Révérends Pères jésuites de Chambéry, d'une part, et les héritiers de feu le comte Victor Emmanuel de Quartery, de Saint-Maurice, d'autre part., 15.02.1836 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Jean Marclay, FQ 1497
Titre:Traité passé entre les Révérends Pères jésuites de Chambéry, d'une part, et les héritiers de feu le comte Victor Emmanuel de Quartery, de Saint-Maurice, d'autre part.

Dates

Période de création:15/02/1836
Lieu:Chambéry

Support

Support / Träger:Papier, 6 folios: 19,5x28 cm
Description de sceau:Papier timbré

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Notaire: Thomas Morand

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1836
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=240105
 

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