CH AEV, Jean Marclay, R 3 Tableaux synoptiques de droit valaisan, concernant les juges, procureurs, tuteurs, avocats et notaires, la procédure, le droit civil, les fiefs, le droit pénal, la procédure pénale. Index à la fin. \ Marque de possesseur: "Jure haereditatis attineo domino Gaspard Bertrand

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives privées / Privatarchive (Archives)
    - Familles, Personnes / Familien, Personen (Archives)
      - CH AEV, Jean Marclay Marclay Jean, 1280-20. sc. (Fonds)
        
        CH AEV, Jean Marclay Fonds principal, 1280-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, Jean Marclay, R Registres, 1294-19. sc. (Série)
        
        CH AEV, Jean Marclay, R 1-11 Registres XVIIIe siècle, 1294-19. sc. (Sous-série)
        
        $CH AEV, Jean Marclay, R 2 a) Traduction française des Statuts du Valais de 1571, précédés d'une table incomplète des chapitres. La première page de l'introduction aux statuts fait défaut (folios 2-124). \ b) Taxe des instruments à l'usage des notaires, du 18 avril 1597 (folios 125-129), traduction$ CH AEV, Jean Marclay, R 2 a) Traduction française des Statuts du Valais de 1571, précédés d'une table incomplète des chapitres. La première page de l'introduction aux statuts fait défaut (folios 2-124). \ b) Taxe des instruments à l'usage des notaires, du 18 avril 1597 (folios 125-129), traduction
        $CH AEV, Jean Marclay, R 3 Tableaux synoptiques de droit valaisan, concernant les juges, procureurs, tuteurs, avocats et notaires, la procédure, le droit civil, les fiefs, le droit pénal, la procédure pénale. Index à la fin. \ Marque de possesseur: "Jure haereditatis attineo domino Gaspard Bertrand$ CH AEV, Jean Marclay, R 3 Tableaux synoptiques de droit valaisan, concernant les juges, procureurs, tuteurs, avocats et notaires, la procédure, le droit civil, les fiefs, le droit pénal, la procédure pénale. Index à la fin. \ Marque de possesseur: "Jure haereditatis attineo domino Gaspard Bertrand
        CH AEV, Jean Marclay, R 4 Tableaux synoptiques des Statuts du Valais de 1571: procédure, droit civil, fiefs, droit criminel et procédure criminelle., 18. sc. (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, Jean Marclay, R 3

Titre:

Tableaux synoptiques de droit valaisan, concernant les juges, procureurs, tuteurs, avocats et notaires, la procédure, le droit civil, les fiefs, le droit pénal, la procédure pénale. Index à la fin.
Marque de possesseur: "Jure haereditatis attineo domino Gaspard Bertrand civi montheolensi (s) anno 1817".