CH AEV, 1270-2012/24, 3.9 Egalité famille, 2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1270-2012/24, 3.9
Titre:Egalité famille

Dates

Période de création:2004

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Gestion du projet: manuel qualité (MQ) - lancement
Séances
Réflexions - Conception
Documents de bases - Références
Prises de position - Correspondance - Presse

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:18
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2034
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=241828
 

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