CH AEV, SAR, 2003/48, 30 Correspondance; Procès-verbaux; divers papiers; projet de statuts de la SAR; rapport de gestion pour 1991 (partie 2), 1986-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SAR, 2003/48, 30
Titre:Correspondance; Procès-verbaux; divers papiers; projet de statuts de la SAR; rapport de gestion pour 1991 (partie 2)

Dates

Période de création:1986 - 1994

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1994
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=242627
 

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