CH AEV, AVISP, 7.4 Rapport d'activités 1994/1995, convocations et procès-verbaux, 1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVISP, 7.4
Titre:Rapport d'activités 1994/1995, convocations et procès-verbaux

Dates

Période de création:1995

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:15 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1995
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=242724
 

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