CH AEV, AVGF, 1989/24, 4 Règlements, contrats, cahier des charges, 1979-1982 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVGF, 1989/24, 4
Titre:Règlements, contrats, cahier des charges

Dates

Période de création:1979 - 1982
Période de création, notes.:1979 et 1982

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2012
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=242869
 

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