CH AEV, FSCV, 2011/32, 1.9/1 Dossiers FSCV, 1995 (1) \ Statuts (1940, 1981, 1991) \ 1.Adresses des membres du comité cantonal (CC) et de la commission de musique (CM) et liste des sociétés \ 2.Procès-verbaux des séances du comité \ 3.Procès-verbaux des assemblées générales, 1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, FSCV, 2011/32, 1.9/1
Titre:Dossiers FSCV, 1995 (1)
Statuts (1940, 1981, 1991)
1.Adresses des membres du comité cantonal (CC) et de la commission de musique (CM) et liste des sociétés
2.Procès-verbaux des séances du comité
3.Procès-verbaux des assemblées générales

Dates

Période de création:1995

Support

Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Y figurent les statuts de la FSCV de 1940, 1981 et 1991

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français, allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2025
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=244420
 

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