CH AEV, Philippe de Torrenté, ATN 53/10/1 Convention entre le Conseil d'Etat et le recteur Eugène de Torrenté, relative à une "addition au bâtiment du gymnase" des jésuites de Sion. Convention en treize points, dont un relatif à un droit de passage., 17.11.1828 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Philippe de Torrenté, ATN 53/10/1
Titre:Convention entre le Conseil d'Etat et le recteur Eugène de Torrenté, relative à une "addition au bâtiment du gymnase" des jésuites de Sion. Convention en treize points, dont un relatif à un droit de passage.

Dates

Période de création:17/11/1828
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, 21x32,1 cm

Zone du contexte

Signature:Signature autographe du recteur et du grand bailli de Sépibus pour le Conseil d'Etat

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1828
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=253809
 

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