CH AEV, Otto et André de Chastonay, 70 Copie, à l'intention du capitaine Christophe de Courten au régiment de ce nom, de l'enquête ouverte à la suite d'une dénonciation adressée à l'Assemblée nationale française le 26 juin 1791 par le Club de Cambrai, concernant les officiers de Nucé et de Rivaz.

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Otto et André de Chastonay, 70
Titre:Copie, à l'intention du capitaine Christophe de Courten au régiment de ce nom, de l'enquête ouverte à la suite d'une dénonciation adressée à l'Assemblée nationale française le 26 juin 1791 par le Club de Cambrai, concernant les officiers de Nucé et de Rivaz.
Annexe: transcription dactylographiée (4 pages).

Dates

Période de création:26/06/1791
Lieu:Cambrai

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, 19,8x31,5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1791
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=254204
 

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