CH AEV, Otto et André de Chastonay, 197 Charles X, roi de France, décerne à Jean-Joseph-Maurice-Alexis de Werra, capitaine suisse, le titre de chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, institué par l'édit du mois d'avril 1693. \ Annexe: copie dactylographiée., 23.05.1825 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Otto et André de Chastonay, 197
Titre:Charles X, roi de France, décerne à Jean-Joseph-Maurice-Alexis de Werra, capitaine suisse, le titre de chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, institué par l'édit du mois d'avril 1693.
Annexe: copie dactylographiée.

Dates

Période de création:23/05/1825
Lieu:Paris

Support

Support / Träger:Parchemin, formule imprimée, 39,8x30,5 cm
Description de sceau:Sceau du Ministère de la Guerre sur papier et sceau de l'Ordre de Saint-Louis sur cire rouge dans une boîte en fer attachée au parchemin par un ruban rouge

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir:
CH AEV, Otto et André de Chastonay, 198 Pour le ministre et secrétaire d'Etat de la guerre, le conseiller d'Etat et directeur général porte à la connaissance de Jean-Joseph-Maurice-Alexis de Werra sa nomination au titre de chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, par ordonnance du r
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1825
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=254337
 

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