CH AC VdB, AC Bagnes, P 33 Pièce de procédure du procès agité par-devant le Chapitre de l'abbaye de Saint-Maurice, entre les héritiers du notaire Pierre Trollieti, acteurs, et les syndics de la commune de Bagnes, accusés., 16. sc. (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives communales de Val de Bagnes (AC VdB) (Archives)
  - Archives publiques - Communes (Archives)
    - CH AC VdB, AC Bagnes Bagnes, Ancienne commune (Archives)
      - CH AC VdB, AC Bagnes Fonds ancien, 1178-1962 (Fonds)
        
        CH AC VdB, AC Bagnes, P Papiers, 1178-1962 (Série)
        
        CH AC VdB, AC Bagnes, P 32 Mémoire de l'avocat et pétition des hommes de Bagnes, adressée à l'évêque Adrien de Riedmatten et à la Diète, les suppliant de leur adjuger la montagne de Durand et autres de la Charmontanaz, contre les consorts Valdôtains qui les premiers ont intenté un procès à ce suje
        CH AC VdB, AC Bagnes, P 33 Pièce de procédure du procès agité par-devant le Chapitre de l'abbaye de Saint-Maurice, entre les héritiers du notaire Pierre Trollieti, acteurs, et les syndics de la commune de Bagnes, accusés., 16. sc. (Document)
        CH AC VdB, AC Bagnes, P 34 Supplique adressée à la Diète par les procureurs des bannières des communes et paroisses d'en dessous de la Morge, associés aux hôteliers de Martigny, avançant les raisons et les motifs selon lesquels ils ne doivent nullement être forcés de payer., 16. sc. (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AC VdB, AC Bagnes, P 33

Titre:

Pièce de procédure du procès agité par-devant le Chapitre de l'abbaye de Saint-Maurice, entre les héritiers du notaire Pierre Trollieti, acteurs, et les syndics de la commune de Bagnes, accusés.

Dates
Période de création:	16ème s.
Période de création, notes.:	s.d., date estimée
Lieu:	Saint-Maurice

Support
Support / Träger:	Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:	1 folio
Format larg. x H (cm):	28,6x22,3

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Latin

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1600

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=260715

Portfolio:
Désignation:

CH AC VdB, AC Bagnes, P 33 Pièce de procédure du procès agité par-devant le Chapitre de l'abbaye de Saint-Maurice, entre les héritiers du notaire Pierre Trollieti, acteurs, et les syndics de la commune de Bagnes, accusés., 16. sc. (Document)

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