CH AC VdB, AC Bagnes, P 380 Sous-copie incomplète d'une sentence de la Diète dans le procès de Bagnes et de Sembrancher, au sujet des soustes et du transit des fruits du pays vers la vallée d'Aoste par le col du Saint-Bernard., 18. sc. (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives communales de Val de Bagnes (AC VdB) (Archives)
  - Archives publiques - Communes (Archives)
    - CH AC VdB, AC Bagnes Bagnes, Ancienne commune (Archives)
      - CH AC VdB, AC Bagnes Fonds ancien, 1178-1962 (Fonds)
        
        CH AC VdB, AC Bagnes, P Papiers, 1178-1962 (Série)
        
        $CH AC VdB, AC Bagnes, P 379 Cahier incomplet, renfermant la maxe des biens de diverses personnes. \ Propriétés avec leurs surfaces et la taxe d'impût en florins., 18. sc. (Document)$ CH AC VdB, AC Bagnes, P 379 Cahier incomplet, renfermant la maxe des biens de diverses personnes. \ Propriétés avec leurs surfaces et la taxe d'impût en florins., 18. sc. (Document)
        CH AC VdB, AC Bagnes, P 380 Sous-copie incomplète d'une sentence de la Diète dans le procès de Bagnes et de Sembrancher, au sujet des soustes et du transit des fruits du pays vers la vallée d'Aoste par le col du Saint-Bernard., 18. sc. (Document)
        $CH AC VdB, AC Bagnes, P 381 Liste des frais de maître Jacques Loyson contre Jean-Etienne Brouchoud. \ Frais de procédure., 18. sc. (Document)$ CH AC VdB, AC Bagnes, P 381 Liste des frais de maître Jacques Loyson contre Jean-Etienne Brouchoud. \ Frais de procédure., 18. sc. (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AC VdB, AC Bagnes, P 380

Titre:

Sous-copie incomplète d'une sentence de la Diète dans le procès de Bagnes et de Sembrancher, au sujet des soustes et du transit des fruits du pays vers la vallée d'Aoste par le col du Saint-Bernard.

Copie / Kopie:

Oui

Dates
Période de création:	18ème s.
Période de création, notes.:	s.d., date estimée

Support
Support / Träger:	Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:	2 folios
Format larg. x H (cm):	24x16,5

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Latin

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1800

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=261081

Portfolio:
Désignation:

CH AC VdB, AC Bagnes, P 380 Sous-copie incomplète d'une sentence de la Diète dans le procès de Bagnes et de Sembrancher, au sujet des soustes et du transit des fruits du pays vers la vallée d'Aoste par le col du Saint-Bernard., 18. sc. (Document)

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