CH AEV, Bernard de Torrenté, 2013/36, 2.1.4/6 Divers: contient notamment de la correspondance au sujet d'un avant-projet de révision de la loi sur les routes., 1969-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Bernard de Torrenté, 2013/36, 2.1.4/6
Titre:Divers: contient notamment de la correspondance au sujet d'un avant-projet de révision de la loi sur les routes.

Dates

Période de création:1969 - 1988

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:9
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1988
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=264858
 

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