CH AbMy, 4.2 Registre des familles - Registres des bourgeois*, 1968-2004 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AbMy, 4.2
Titre:Registre des familles - Registres des bourgeois*
Période de création:1968 - 2004

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
1977. Cas litigieux concernant le registre des familles de l'Ancienne grande commune de Martigny.

Zone des notes

Notes:* Certains documents de la rubrique sont soumis à un délai de protection de 100 ans et ne sont consultables que sous conditions particulières.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2004
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=265487
 

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