CH AbMy, 2.3 Impôts (bourgeoisie et consortage de La Giétaz), 1963-2006 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AbMy, 2.3
Titre:Impôts (bourgeoisie et consortage de La Giétaz)
Période de création:1963 - 2006

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
1963-1967. Pièces relatives à l'impôt ouvrier.

Mots-clefs: déclaration; décision de taxation; impôt sur les donations.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2006
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=265492
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne