CH AEV, 4210-2013/41, 0.2.3 Projets législatifs ou règlementaires, 1990-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4210-2013/41, 0.2.3
Titre:Projets législatifs ou règlementaires

Dates

Période de création:1990 - 2000

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 4 sous-dossiers:

Boîte 1:

Dossier 1: Projet de règlement concernant les examens de maturité dans le canton du Valais (1990-1991)

Boîte 2:

Dossier 2: Avant-projet de loi sur la formation des enseignants et groupe de travail "formation initiale" (1993-1994)
Dossier 3: Directive concernant l'admission, le transfert et le passage dans les différentes voies de formations des écoles secondaires valaisannes (1997-2000)
Dossier 4: Prise de position des recteurs et des professeurs des collèges valaisans contre le projet E2000 (1997-1998)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1-2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2030
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=266587
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne