CH AEV, 4210-2013/41, 7.1.0 Généralités, 1989-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4210-2013/41, 7.1.0
Titre:Généralités

Dates

Période de création:1989 - 2003

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, budget, bilans et autres documents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:67
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2033
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=266983
 

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