CH AEV, ACTV Suppl., 47 Rapport des comptes, compte du grand livre, contentieux, charges sociales, annuaires, procès-verbaux, presse, divers et correspondance., 1991-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ACTV Suppl., 47
Titre:Rapport des comptes, compte du grand livre, contentieux, charges sociales, annuaires, procès-verbaux, presse, divers et correspondance.

Dates

Période de création:1991 - 1992

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:14
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2022
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=267644
 

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