CH AEV, Vieux-Monthey, 352 Placard du Conseil législatif concernant l'ordonnance sur les concessions pour la vente du vin et d'autres boissons, en détail. \ Le président du Conseil législatif: Fussli. \ Les secrétaires: Desaussure, Jenner. \ Le président du Conseil exécutif: Zimmermann. \ Le secré

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Vieux-Monthey, 352
Cotes anciennes:N° 1557
Titre:Placard du Conseil législatif concernant l'ordonnance sur les concessions pour la vente du vin et d'autres boissons, en détail.
Le président du Conseil législatif: Fussli.
Les secrétaires: Desaussure, Jenner.
Le président du Conseil exécutif: Zimmermann.
Le secrétaire général ad-interim: Briatte.
Mention de publication à Monthey, le 7 décembre 1800.

Dates

Période de création:24/11/1800
Lieu:Berne

Support

Support / Träger:Papier imprimé, 1 folio, avec en-tête de la République une et indivisible, 38,5x47 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1800
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=273174
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne