CH AEV, CAS Monte Rosa, 2005/63, 2 Procès-verbaux des assemblées générales., 15.11.1995-10.09.2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, CAS Monte Rosa, 2005/63, 2
Titre:Procès-verbaux des assemblées générales.

Dates

Période de création:15/11/1995 - 10/09/2003

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:96 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français, allemand, anglais
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2033
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=278987
 

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