CH AEV, CAS Monte Rosa, 2005/63, 18 Factures diverses et extrait de la Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (LTVA)., 1995-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, CAS Monte Rosa, 2005/63, 18
Titre:Factures diverses et extrait de la Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (LTVA).

Dates

Période de création:1995 - 2000

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:10 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2030
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=279196
 

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