CH AEV, Edmond Bille, 2007/60, S 9.7 Acte de vente pour l'achat d'une maison au Portugal (1935); acte de vente concernant l'achat d'une propriété à Hermance, Genève (1945)., 1935-1945 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Edmond Bille, 2007/60, S 9.7
Titre:Acte de vente pour l'achat d'une maison au Portugal (1935); acte de vente concernant l'achat d'une propriété à Hermance, Genève (1945).

Dates

Période de création:1935 - 1945

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1975
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=282728
 

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