CH AEV, Edmond Bille, 2007/60, S 17.4 Lettre de Jacques Bille "aux héritiers d'Edmond Bille" concernant les droits d'auteur d'Edmond Bille et "avis de droit" de l'avocat Marc-André Renold (juillet 2006)., 2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Edmond Bille, 2007/60, S 17.4
Titre:Lettre de Jacques Bille "aux héritiers d'Edmond Bille" concernant les droits d'auteur d'Edmond Bille et "avis de droit" de l'avocat Marc-André Renold (juillet 2006).

Dates

Période de création:2006

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:8 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2036
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=282764
 

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