CH AEV, 5350-2013/52 Archives du Service de la chasse, de la pêche et de la faune, 1990-2012 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5350-2013/52
Titre:Archives du Service de la chasse, de la pêche et de la faune
Période de création:1990 - 2012

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:34 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:5,10

Zone du contexte

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2013/52
Date d'entrée:04/12/2013
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2013/00052 Service de la chasse, de la pêche et de la faune (Sion) (1990-2012)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports journaliers des gardes-chasse (B) (2005-2009)
Formation des candidats chasseurs : dossiers des candidats, résultats des examens (2002-2011)
Commandes de permis de chasse (2005-2010)
Annonce de gibier abattu / péri (chamois, cerfs, chevreuils, sangliers) (2003-2007)
Dommages causés par le gibier aux biens, cultures, forêts et aux animaux de rente (1990-1997)
Commandes de permis de pêche (2012)
Mode de classement:Selon le référentiel établi lors de la préparation du versement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 16/4 - 1 C 17/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2012
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=282842
 

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