CH AEV, LVPN, 2005/83 Convention entre Pro Natura Valais et les communes de Leytron et de Saillon concernant l'approvisionnement en eau potable de la commune de Leytron., 2004 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, LVPN, 2005/83
Titre:Convention entre Pro Natura Valais et les communes de Leytron et de Saillon concernant l'approvisionnement en eau potable de la commune de Leytron.
Période de création:2004

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:1 plan A3.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Hors boîte
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2004
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=283007
 

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