CH AEV, AVBI, 2006/46, 1 Listes des membres, membres du comité \ Commission des statuts \ Coordination avec le Département des travaux publics \ Comité, convocations, correspondance du secrétariat \ Procès-verbaux des séances du comité \ Correspondances diverses, 1992-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVBI, 2006/46, 1
Titre:Listes des membres, membres du comité
Commission des statuts
Coordination avec le Département des travaux publics
Comité, convocations, correspondance du secrétariat
Procès-verbaux des séances du comité
Correspondances diverses

Dates

Période de création:1992 - 1996

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=283094
 

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