CH AEV, 1250-1997/68, 1937-1994 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-1997/68
Période de création:1937 - 1994

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:13 boîtes Tourbillon
7 registres
Mètres linéaires:2,65

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Chancellerie d'Etat
Historique archivistique:Ce versement a été traité par Sarah Germanier, mandataire, sous la conduite de Florian Vionnet, archiviste-records manager, en 2017 (classement, conditionnement et inventaire).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1997/68
Date d'entrée:01/12/1997
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Administration générale
3. Service administratif et juridique
4. Appui au Conseil d'Etat
9. Confédération
Évaluation et élimination:Les registres de correspondance (1.3.1) ainsi que les répertoires de mise en circulation des dossiers (4.2.2.1) ont été conservés à titre d'exemple de la pratique de la Chancellerie d'Etat, même si leur contenu n'est pas nécessairement exhaustif.
Mode de classement:Lors de son traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion de la Chancellerie d'Etat (version 1.0 de 2010). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 1/4 - 2 B 2/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1994
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=286545
 

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