CH AEV, 1250-1996/38, 1953-1993 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-1996/38
Période de création:1953 - 1993

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:10 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:1,50

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Chancellerie d'Etat
Historique archivistique:Ce versement a été traité par Gaétan Tronchet, mandataire, sous la conduite de Florian Vionnet, archiviste-records manager, en 2017 (évaluation, conditionnement et inventaire).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1996/38
Date d'entrée:17/07/1996
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Administration
2. Etat-major
3. Service administratif et juridique
4. Appui au Conseil d'Etat
8. Droits politiques
Évaluation et élimination:Lors de son traitement, le versement a été évalué selon le référentiel de classement et de gestion de la Chancellerie d'Etat (version 1.0 de 2010). Les éléments éliminés ont fait l'objet d'un bordereau (1250-2018-A).
La liste des envois chargés (1.3.3.1) a été conservée à titre d'exemple de la pratique de la Chancellerie d'Etat, même si son contenu n'est pas nécessairement exhaustif (elle ne contient que les listes des destinataires des envois, sans copie des courriers eux-mêmes).
Parmi les tes textes législatifs (3.3.4) seuls ont été conservés les documents annotés car toutes les versions définitives de ces actes sont publiées dans le Recueil des lois, décrets, décisions du Grand Conseil, ordonnances, règlements, arrêtés et avenants du Canton du Valais.
Mode de classement:Lors de son traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion de la Chancellerie d'Etat (version 1.0 de 2010). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 1/3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1993
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=286549
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne